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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANT VEGETAL DIFFUSION
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fruitiers de france Terre de traditions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fruitiers de france Terre de traditions
PLANT VEGETAL DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4024356
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/08/2023
fruitiers de france Terre de traditions de PLANT VEGETAL DIFFUSION

Présentation de la marque fruitiers de france Terre de traditions

Déposée le 2 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANT VEGETAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « fruitiers de france Terre de traditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANT VEGETAL DIFFUSION domicilié(e) JARAISON - 42170 - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 077 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANT VEGETAL DIFFUSION, M. MERLE PHILIPPE domicilié(e) JARAISON - 42170 - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - France.

La marque fruitiers de france Terre de traditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fruitiers de france Terre de traditions est expirée depuis le 2 août 2023.

PLANT VEGETAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ARBRES&PLANTES , Compagnie du végétal , G3F PEPINIERES , G3F PEPINIERES


PLANT VEGETAL DIFFUSION, SARL - JARAISON - 42170 - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - France - SIREN 418077814


PLANT VEGETAL DIFFUSION, M. MERLE PHILIPPE - JARAISON - 42170 - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes. Tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.